CER STE FOY

Liste des documents à fournir par catégorie

Cerfa 02 (AAC moins de 16 ans)
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso (+ plus parent si mineur)
  •  
  • Photocopie Permis de Conduire Recto-Verso (AM compris)
  •  
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé
  •  
  • Acte de naissance si né(e) à l'étranger
  •  

Cerfa 02 (AAC entre 16 ans et 17 ans))
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso (+ plus parent si mineur)
  •  
  • Attestation de Recensement
  •  
  • Photocopie Permis de Conduire Recto-Verso (AM compris)
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé
  •  
  • Acte de naissance si né(e) à l'étranger
  •  

Cerfa 02 (AAC des 17 ans )
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso (+ plus parent si mineur)
  •  
  • Attestation Provisoire de Situation Vis à Vis du Service National à partir de 17 ans
  •  
  • (envoyer un mail à cette adresse: csn-toulouse.jdc.fct@intradef.gouv.fr, avec le Recensement, la Carte d'Identité et copie du livret de famille)
  •  
  • ou
  •  
  • JAPD entre 18 ans et 25 ans
  •  
  • Photocopie Permis de Conduire Recto-Verso (AM compris)
  •  
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé
  •  
  • Acte de naissance si né(e) à l'étranger
  •  
  •  

Cerfa 02 (PERMIS B - BEA )
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso (+ plus parent si mineur)
  •  
  • Attestation Provisoire de Situation Vis à Vis du Service National à partir de 17 ans OU JAPD entre 18 ans et 25 ans
  •  
  • (envoyer un mail à cette adresse: csn-toulouse.jdc.fct@intradef.gouv.fr, avec le Recensement, la Carte d'Identité et copie du livret de famille)
  •  
  • Photocopie Permis de Conduire Recto-Verso (AM compris)
  •  
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé
  •  
  • Acte de naissance si né(e) à l'étranger
  •  

Cerfa 02 (A2 MOTO si Premier Permis)
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso (+ plus parent si mineur)
  •  
  • Attestation Provisoire de Situation Vis à Vis du Service National à partir de 17 ans
  •  
  • (envoyer un mail à cette adresse: csn-toulouse.jdc.fct@intradef.gouv.fr, avec le Recensement, la Carte d'Identité et copie du livret de famille)
  •  
  • JAPD entre 18 ans et 25 ans
  •  
  • Photocopie Permis de Conduire Recto-Verso (AM compris)
  •  
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé
  •  
  • Acte de naissance si né(e) à l'étranger

Cerfa 02 (A2 MOTO)
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso (+ plus parent si mineur)
  •  
  • Photocopie Permis de Conduire Recto-Verso (AM compris)
  •  
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé
  •  
  • Acte de naissance si né(e) à l'étranger

Cerfa 06 ( fabrication du permis de conduire AAC)
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso
  •  
  • Attestation de fin de Conduite Accompagnée
  •  
  • ASSR 2
  •  
  •  
  • Photocopie du Résultat du Permis
  •  
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé

Cerfa 06 ( fabrication du premier Permis de Conduire )
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso
  •  
  • ASSR 2
  •  
  • Photocopie du Résultat du Permis
  •  
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé
  •  

Cerfa 06 ( fabrication d' un deuxieme Permis de Conduire )
  • 1 Photo réglementée (agréé ants)
  •  
  • Photocopie de la Carte d'Identité Recto-Verso
  •  
  • Photocopie Permis de Conduire Recto-Verso
  •  
  • Photocopie du Résultat du Permis
  •  
  • Justificatif de Domicile de moins de 3 mois
  •  
  • Lettre d'Hébergement et Carte d'Identité de l'hébergeant et signature de l'hébergent et l'hébergé